Conditions Générales d'Utilisation

1. Éditeur du Site

Le site rivamaisonib.com est édité par Riva Maison.

Directeur de la publication : Riva Maison
Contact : via notre formulaire de contact
Hébergement : OSPanel

2. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du site rivamaisonib.com (textes, images, logos, vidéos, icônes, mise en page) est protégé par le droit d'auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de Riva Maison.

Le nom "Riva Maison", le logo et tous les éléments graphiques associés sont des marques protégées.

3. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le site rivamaisonib.com conformément aux lois et réglementations applicables. Il est notamment interdit :

- D'utiliser le site à des fins illicites
- De tenter d'accéder sans autorisation aux parties privées du site
- De perturber le fonctionnement du site
- De collecter des données sur les autres utilisateurs

4. Réservations et Services

Les informations présentées sur ce site concernant les services de Riva Maison (menus, soirées, événements) sont données à titre indicatif. Les tarifs, horaires et disponibilités peuvent être modifiés sans préavis. Seules les confirmations de réservation transmises par email font foi.

Riva Maison se réserve le droit de refuser une réservation ou d'annuler une réservation existante pour des motifs légitimes.

5. Restriction d'Âge

Conformément à la réglementation française, l'accès à certaines pages et services de Riva Maison est réservé aux personnes âgées de 21 ans et plus. Une vérification d'âge est effectuée lors de votre première visite sur le site. En accédant à ces pages, vous certifiez être âgé de 21 ans ou plus.

6. Responsabilité

Riva Maison s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées. En aucun cas, Riva Maison ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données Personnelles

Notre politique de gestion des données personnelles est décrite dans notre politique de confidentialité et notre politique des cookies.

8. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur cette page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

9. Droit Applicable

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : juillet 2026.